Mentions légales

Propriétaire du site – Directeur de la publication – Responsable protection des données :
INGENIERIE ETUDES STRUCTURES – IES
Contact : nicolas.doyen@iestructures.fr

Identification de l’entreprise :
INGENIERIE ETUDES STRUCTURES – IES
SIRET : 98361614500014
Adresse du siège sociale : 842 ROUTE DE VARACIEUX 38470 VINAY

Hébergeur :
WordPress

INGENIERIE ETUDES STRUCTURES – IES détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur ce site internet. Toute reproduction, distribution, modification, publication, ou adaptation de ces éléments, quel que soit le moyen ou la méthode utilisée, est strictement interdite, sauf autorisation expresse écrite de INGENIERIE ETUDES STRUCTURES – IES.

Toute utilisation non autorisée de ce site ou de son contenu constituerait une violation des droits d’auteur et serait traitée conformément à la législation en vigueur, notamment les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

INGENIERIE ETUDES STRUCTURES – IES décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects subis par le matériel de l’utilisateur lors de sa visite sur ce site internet. Les informations et les contenus disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif, et INGENIERIE ETUDES STRUCTURES – IES ne peut être tenu responsable de leur utilisation. Bien que INGENIERIE ETUDES STRUCTURES – IES s’efforce de garantir la sécurité de ce site, l’entreprise ne saurait être tenue responsable en cas d’intrusion indésirable et d’installation de données non autorisées, sans son consentement explicite.

Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur de ce site dispose de droits en ce qui concerne ses données personnelles, tels que le droit d’accès, de modification, et de suppression de ces données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter nicolas.doyen@iestructures.fr

De plus, en cas de préoccupations concernant la protection de vos données, vous avez la possibilité de déposer une réclamation auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données.

Ce site internet peut contenir des liens hypertextes vers des ressources externes, mais nous déclinons toute responsabilité concernant ces liens externes ou les liens entrants depuis d’autres sites. La navigation sur ce site peut entraîner l’installation de cookies sur l’appareil de l’utilisateur. Vous avez la possibilité de personnaliser les paramètres de votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Aucun cookie ne sera installé sans votre consentement préalable.

Tout différend lié à l’utilisation de ce site web est régi par le droit français. Sauf dans les cas où la loi en dispose autrement, la juridiction compétente pour statuer sur ces litiges est celle de Grenoble.

Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour périodiquement pour refléter les changements dans la réglementation ou les pratiques de l’entreprise. Les utilisateurs du site http://www.iestructures.fr sont encouragés à consulter régulièrement cette section pour rester informés des éventuelles modifications. La date de la dernière mise à jour sera indiquée ci-dessous.

Dernière mise à jour : 10/05/2024.